Nos Accessoires

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACCESSOIRES

Remarque Importante
En cas de commande mixte Shampooing Kosmeo et Accessoires, veuiller tenir compte des points suivants:

  • les bons de commande sont différents. Ils sont disponibles en 3 formats dans la rubrique téléchargement de chaque famille de produit.
  • pour toute commande inférieure à 80 Euro  un seul port sera facturé.
  • les remises dégressives sont valables seulement pour les shampooings Kosmeo (se reporter aux conditions générales de ventes des shampooings).

Généralités

        Les présentes conditions sont réputées connues de l’acheteur. Toute commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation desdites conditions. De ce fait aucune clause contraire ne sera validée dans la mesure où nous ne l’avons pas formellement acceptée par écrit. Les engagements pris par nos représentants ne sont valables qu’après acceptation et confirmation de notre part. Tout retard de livraison ou même défaut de livraison ne peut nous rendre passible de dommages et intérêts.

Conditions de paiement

        Pour la France métropolitaine nos prix s’entendent franco de port à partir de 80 €uros TTC. Une participation de 8 €uros aux frais de port et d’emballage devra être acquittée sur toute commande dont le montant TTC n’atteint pas 80 €uros. Toute commande non accompagnée de son règlement sera envoyée obligatoirement en contre remboursement + 10 €uros.

        Pour les DOM TOM et l’étranger prix départ, port en sus.

        Toute commande sera honorée qu’après réception du règlement, sauf accord accepté et confirmé par la société A.A.C.C.. Toute somme non payée à l’échéance entraînera le paiement d’une indemnité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal.

Clause de Réserve de Propriété

        Les marchandises livrées restent la propriété de la société A.A.C.C. à St-Just St-Rambert jusqu'à règlement intégral de la totalité des factures, conformément à la loi du 12 mai 1980.

Réclamations

        Toutes marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Le client ou toute autre personne qui réceptionne la marchandise pour son compte, doit effectuer un contrôle quantitatif et qualificatif des marchandises et émettre les réserves appropriées s'il y a lieu, sur le bordereau de réception. Ces réserves doivent être confirmées par écrit au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception et au vendeur par simple lettre (ceci dans un délai de maximum 48 heures après la livraison). En l'absence de réserve expressément prévue sur le bon de réception des marchandises et l'avis de la lettre recommandée au transporteur, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagé

Clause Attributive de Juridiction

        De convention expresse entre les parties, il est stipulé qu'en cas de contestation le TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTBRISON demeure seul compétent.


LES LABORATOIRES DE BROCELIANDE 3 RUE BORIE 42000 SAINT-ETIENNE

Tél (33) 04 77 93 97 88

email : kosmeo@wanadoo.fr